Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTT
MOTT CORPORATION

Numéro de dépôt :
1006085
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTT

Déposée le 14 janvier 1977 par MOTT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOTT CORPORATION, domicilié(e) 500 Shawmut, Ville de LaGrange, Etat de l'Illinois, Société de l'Etat de l'Illinois, E. U. A. - États-Unis.

La marque MOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOTT est expirée depuis le 14 janvier 1987.

MOTT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : INTERSTATER


MOTT CORPORATION - 500 Shawmut, Ville de LaGrange, Etat de l'Illinois, Société de l'Etat de l'Illinois, E. U. A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Tondeuses à gazon (machines) et leurs pièces détachées.Machines et machines-outils;moteurs (excepte pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.